Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUSTISONIC
Numéro de dépôt :
1379267
Date de dépôt :
12/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1996
Présentation de la marque MOUSTISONIC
Déposée le 12 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPROFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSTISONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUSTISONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSTISONIC est expirée depuis le 12 novembre 1996.
SOPROFOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16